Décret n° 2014-1484 du 11 décembre 2014 relatif à l'aide mutualisée aux élèves en situation de handicap http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029884544&dateTexte=&categorieLien=id JOURNAL OFFICIEL n° 287 du 12/12/2014 ...
Décret n° 2014-1485 du 11 décembre 2014 portant diverses dispositions relatives à la scolarisation des élèves en situation de handicap Disponible sur Internet : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029884555&dateTexte=&categorieLien=id JOURNAL OFFICIEL n° 287 du 12/12/2014 ...
Guide santé mentale : Soins, accompagnement et entraide à Paris CHASSANIOL Jean-Luc Dir., Psycom, Paris, 2014, 211 p. Annuaire lieux soins psy et medicosocial. Paris. ...
Rapport du ministère des affaires sociales et de la santé Professionnaliser les accompagnements pour la réussite des enfants et adolescents en situation de handicap. Etat des lieux - préconisations Disponible sur Internet : http://www.social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/rapport-pkomites-2013.pdf KOMITES Pénélope, Ministère des affaires sociales et de la santé, Paris, 2013, 87 p. ...
Disponible sur Internet : http://www.creaibourgogne.org/04_02_articles_open.php?lien=04%2Farchives%2F2012%2F328-09-1.pdf DUSART Anne, Centre régional d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations Bourgogne, Dijon, 2012, 9 p. ...
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/124000262/0000.pdf Bilan d'application de la LOI de 2005 et préconisations pour les 3 années à venir...
Etude des modalités d'application de la Loi de 2005 sur l' égalité des droits et des chances des personnes handicapées http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/114000570/0000.pdf...
http://www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Anesm_sessad4_web.pdf...