Assemblée et Sénat

Pour sauver la PMI, agissons maintenant !

http://www.api.asso.fr/wp-content/uploads/2020/02/Rapport-M.-Peyron.-Pour-sauver-la-PMI-agisssons-maintenant..pdf ...

22 février, 2020

Rapport Wonner-Fiat sur l’organisation de la santé mentale.

http://www.api.asso.fr/wp-content/uploads/2020/02/Rapport-Wonner.-Fiat.pdf ...

18 février, 2020

Organisation de la santé mentale

http://www.api.asso.fr/wp-content/uploads/2019/10/Rapport-organisation-de-la-santé-mentale.pdf ...

06 octobre, 2019

Politique en matière de prévention, PEC et sanctions en cas d’atteinte sexuelle sur mineurs

Rapport du sénat. http://www.api.asso.fr/wp-content/uploads/2019/06/Rapport-sénat.-Enfants.-Abus-sexuels.-Mai-2019.pdf ...

01 juillet, 2019

09.09.14.Rapport sur protection de l’enfance

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la protection de l'enfance Disponible sur Internet : http://www.senat.fr/rap/r13-655/r13-6551.pdf DINI Muguette/MEUNIER Michelle, Sénat, Paris, 2014, 126 p. ...

09 septembre, 2014

06.01.2014.Rapport d’information Robillard

Rapport d'information Robillard Conclusions des travaux menés au sein de la commission des affaires sociales...

06 janvier, 2014

09.04.2013. Colloque autisme. Sénat . Décembre 2012

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les actes du colloque relatif à l'autisme organisé le 6 décembre 2012   http://www.senat.fr/rap/r12-367/r12-3671.pdf DAVID Annie, Sénat, Paris, 2013, 84 p. ...

09 avril, 2013