Accès aux soins des personnes en situation de handicap accompagnées par les services et établissements médicosociaux
http://www.api.asso.fr/wp-content/uploads/2020/02/rapport_denormandie.-Accès-aux-soins.pdf ...
19 février, 2020
Handicap
Equipes mobiles scolarisation des enfants handicapés
http://www.api.asso.fr/wp-content/uploads/2019/08/cir_44755.-Eq.Mobile-scolarisation-enfants-handicapés.pdf ...
02 septembre, 2019
Financement du transport des patients
Circ. 12.02.2019. http://www.api.asso.fr/wp-content/uploads/2019/03/Circ.-12.02.2019.-Financement-transport-des-patients..pdf ...
17 mars, 2019
Durée attribution droits enfants handicapés
Circulaire 15.02. 2019. http://www.api.asso.fr/wp-content/uploads/2019/03/Arrêté-du-15-février.Durée-droits-enfants-handicapés.-MDPH.pdf ...
17 mars, 2019
13 mars, 2019
12.01.15.Décret . Aide mutualisée aux élèves handicapés
Décret n° 2014-1484 du 11 décembre 2014 relatif à l'aide mutualisée aux élèves en situation de handicap http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029884544&dateTexte=&categorieLien=id JOURNAL OFFICIEL n° 287 du 12/12/2014 ...
12 janvier, 2015
12.01.15.Décret relatif à la solarisation des élèves handicapés
Décret n° 2014-1485 du 11 décembre 2014 portant diverses dispositions relatives à la scolarisation des élèves en situation de handicap Disponible sur Internet : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029884555&dateTexte=&categorieLien=id JOURNAL OFFICIEL n° 287 du 12/12/2014 ...
12 janvier, 2015
10.07.2013.Professionnaliser les accompagnements à la vie scolaire
Rapport du ministère des affaires sociales et de la santé Professionnaliser les accompagnements pour la réussite des enfants et adolescents en situation de handicap. Etat des lieux - préconisations Disponible sur Internet : http://www.social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/rapport-pkomites-2013.pdf KOMITES Pénélope, Ministère des affaires sociales et de la santé, Paris, 2013, 87 p. ...
10 juillet, 2013
09.04.2013. L’accompagnement des élèves en situation de handicap. Ministère santé
L'accompagnement des élèves en situation de handicap. Les prescriptions : états des lieux - propositions http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/134000180/0000.pdf AMARA Fadela/CARAGLIO Martine/DELAUBIER Jean-Pierre/VIGNERON MELEDER Huguette. Ministère des affaires sociales et de la santé/Ministère de l'éducation nationale/Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Paris, 2013, 56 p. ...
09 avril, 2013
Loading new posts...
No more posts